• DOCUMENTS CRIIRAD :

> en 2008 :

- Communiqué CRIIRAD du 23 septembre 2008

> En 2006 :

- Commentaires de la CRIIRAD sur les dispositions relatives à la création du HCTISN

- Communiqué conjoint de la CRIIRAD, les Amis de la Terre, Réseau Sortir du Nucléaire et Coordination Nationale contre l'Enfouissement des Déchets Radioactifs.

• DOCUMENTS DE REFERENCE :

- communiqué du HCTISN du 16 juillet 2008 (audition SOCATRI)

- avis n°2 du HCTISN du 23 septembre 2008 (événement du 7 juillet à la SOCATRI)

- décret du 28 février 2008 portant nomination des membres du HCTISN

- loi n°2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité nucléaire (pdf)

- protocole d'accord entre l'IRSN et l'ANCLI